En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lpslt.fr l’identité des différents intervenants :
Propriétaire : Les Pieds sous la Table – SARL MN2C – 48 rue Monsieur le Prince
Créateur : Clément Corbara
Responsable publication : Clément Corbara (corbara.c@lpslt.fr)
Webmaster : Clément Corbara (contact@lpslt.fr)
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Crédits : Modèle de mentions légales offert par subdelirium.com
L’utilisation du site www.lpslt.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible en permanence, sauf en cas de maintenance technique. Dans ce cas, Les Pieds sous la Table s’efforcera d’informer les utilisateurs en amont.
Le site www.lpslt.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités de la société. Les Pieds sous la Table s’efforce de présenter des informations aussi précises que possible mais ne peut garantir leur exactitude ou leur mise à jour.
Le site utilise la technologie JavaScript. Il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent et un navigateur mis à jour.
Les Pieds sous la Table est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, sons, logiciels). Toute reproduction sans autorisation est interdite et constitue une contrefaçon.
Les Pieds sous la Table ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects causés lors de l’accès au site, notamment en cas de bogue ou d’incompatibilité.
Les espaces interactifs (formulaire de contact) sont disponibles aux utilisateurs, mais Les Pieds sous la Table se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la loi.
Les informations personnelles sont collectées uniquement pour les services proposés sur www.lpslt.fr. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site www.lpslt.fr contient des liens vers d’autres sites, mais Les Pieds sous la Table n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
L’utilisation du site peut provoquer l’installation de cookies. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour bloquer les cookies selon les instructions suivantes :
Internet Explorer : Outils > Options Internet > Confidentialité > Bloquer tous les cookies
Firefox : Options > Vie privée > Paramètres personnalisés pour l’historique > Décocher les cookies
Safari : Paramètres > Confidentialité > Bloquer les cookies
Chrome : Paramètres > Confidentialité > Paramètres de contenu > Bloquer les cookies
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lpslt.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez contacter : contact@lpslt.fr
